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Décors peints- Fresque- Trompe l'oeil- Stucs- Meubles peints- Poyas Conditions Gnrales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

DECORS

- Offre détude d'un décor

A la suite de lentretien, "Atelier Couleurs du temps" proposera une offre détude du projet en précisant les points suivants:

  • Le lieu, la date de début d'exécution, la durée prévue de la réalisation;
  • Le prix comprenant travail, déplacement et matières premières
  • Et dune manière générale, tout ce qui aura été discuté entre le client et "Atelier Couleurs du temps
  • Cette offre dtude signée par le client servira de bon de commande.

    La commande devient définitive dès réception du bon de commande dûment daté et signé par le client.

    Toute modification de commande devra tre écrite et signée par les 2 parties.

    Le règlement sera établi de la sorte :

    • 40% dacompte la commande,
    • et le solde, le jour de la réception du chantier, ou de la remise de l'objet (tableau..).

    - Prestation

    "Atelier Couleurs du Temps" sengage à exécuter la prestation selon les indications du client, sous réserve dimpossibilité dordre technique et/ou physique.

    Si pour une raison de force majeure "Atelier Couleurs du Temps" ne pouvait réaliser sa prestation , lacompte serait rendu au client.

    - Annulation de la commande

    Une somme forfaitaire de 20% sera conservée par "Atelier Couleurs du temps" s'il y a annulation du contrat par le client et ce pour quelque raison que ce soit entre le jour de la signature du contrat et un mois avant la date prévue du début des travaux pour préjudices causés pour réservation de date et de matériel.

    Lacompte versé ne sera pas rendu pour toute annulation intervenant dans les le mois précédent le début jour prévu de la prestation.

    Toute modification du contrat ne pourra être prise en compte dans les 15 jours avant la prestation.Passé ce délai elles feront l'objet d'un avenant soumis aux mêmes conditions que le contrat.

    - Droit limage - Droit de Diffusion

    Le client ne pourra refuser que le dcor ralis puisse faire l'objet d'une diffusion publicitaire dans les medias pour "Atelier Couleurs du Temps" mais il pourra refuser que soient indiqus son nom et/ou le nom et l'adresse du lieu o a t ralis le dcor.

    - Conditions de paiement

    Les prix et conditions de rglement des prestations sont indiqus sur le devis du client.

    Le paiement peut se faire par chque , espce ou virement. Pnalits en cas de retard de paiement

    En cas de retard de rglement "Atelier Couleurs du temps" suspendra toutes les autres commandes en cours. Aprs mise en demeure de paiement par courrier recommand avec accus de rception, ou toute autre action ncessaire "Atelier Coumleurs du Temps" pourra exercer le droit de remise zro.

    Il sera retenu des pnalits de retard de paiement qui seront quivalentes 10% du montant total de la facture par mois de retard auxquelles sajouteront les frais de recouvrement judiciaires ventuels.

    - Rserve de proprit

    "Atelier Couleurs du Temps" garde la proprit exclusive du dcor jusquau paiement total. Conservation des travaux prliminaires par "Atelier Couleurs du temps" dont ils restent la proprit exclusive.

    Droit de reproduction Selon le code L 335 1 -4 de la proprit intellectuelle.

    - Traitement des supports

    La responsabilit de "Atelier Couleurs du temps" , en cas de perte ou de dtrioration des supports qui lui sont confis (meubles), est limite au remboursement des supports vierges.

    - Toute rclamation se fera dans les 7 jours calendaires.

    TOUTE COMMANDE DU CLIENT IMPLIQUE LADHESION ENTIERE ET SANS RESERVE AUX PRESENTES DE "ATELIER COULEURS DU TEMPS"